Franchise vs Délai de Carence : Comprendre les Différences
Franchise et délai de carence sont deux notions essentielles en prévoyance, souvent confondues. Comprendre leur différence vous aidera à choisir le contrat le plus adapté à votre situation.
Le délai de carence expliqué
Définition
Le délai de carence est la période qui suit la souscription du contrat pendant laquelle les garanties ne sont pas encore actives.
Durée typique :
Exemple :
Vous souscrivez un contrat le 1er janvier avec un délai de carence de 6 mois pour la maladie. Si vous tombez malade le 1er avril, vous ne serez pas indemnisé. En revanche, si vous avez un accident de vélo le 1er février, vous serez couvert (pas de carence accident).
Pourquoi existe-t-il ?
Le délai de carence protège l'assureur contre l'antisélection : éviter que des personnes ne souscrivent qu'au moment où elles savent qu'elles vont être malades.
Suppression du délai de carence
Certains assureurs proposent de supprimer le délai de carence si :
La franchise expliquée
Définition
La franchise est le nombre de jours entre le début de l'arrêt de travail et le premier versement d'indemnités. Elle s'applique à chaque sinistre.
Franchises courantes :
Exemple :
Avec une franchise de 30 jours, si vous êtes en arrêt 45 jours, vous percevez des indemnités pour 15 jours (45 - 30 = 15).
Franchise continue vs discontinue
Impact sur le tarif :
| Franchise | Variation tarifaire |
|---|---|
| 15 jours | +20 à +30% |
| 30 jours | Référence |
| 60 jours | -10 à -15% |
| 90 jours | -20 à -25% |
Tableau récapitulatif des différences
| Critère | Délai de carence | Franchise |
|---|---|---|
| **Quand ?** | Début du contrat | À chaque arrêt |
| **Durée** | 3 à 12 mois | 15 à 90 jours |
| **Fréquence** | Une seule fois | À chaque sinistre |
| **Objectif** | Éviter l'antisélection | Maîtriser les coûts |
| **Négociable ?** | Parfois (avec justificatifs) | Toujours (choix à la souscription) |
| **S'applique à** | Maladie principalement | Tous les arrêts |
Cas pratique :
Marie souscrit une prévoyance le 1er janvier avec :
Scénario 1 (15 mars - maladie) :
Pas d'indemnisation (dans le délai de carence)
Scénario 2 (15 août - maladie, arrêt 60 jours) :
Indemnisation : 60 - 30 = 30 jours indemnisés
Scénario 3 (15 février - accident, arrêt 45 jours) :
Indemnisation : 45 - 30 = 15 jours (pas de carence accident)
Comment choisir sa franchise ?
Évaluez votre situation :
- Épargne < 1 mois de charges → Franchise 15-30 jours
- Épargne 1-2 mois → Franchise 30-60 jours
- Épargne > 2 mois → Franchise 60-90 jours
- Loyer/crédit immobilier
- Prêt véhicule
- Charges professionnelles
- Assurances, abonnements
- Professions à risque → Franchise courte
- Activité stable, peu de risque → Franchise longue possible
- Revenus irréguliers → Franchise moyenne
La règle d'or :
Choisissez une franchise correspondant au nombre de jours que vous pouvez "tenir" sans revenus grâce à votre épargne.
Optimisation coût/protection :
| Profil | Franchise recommandée |
|---|---|
| Débutant, peu d'épargne | 15-30 jours |
| Installé, épargne moyenne | 30-60 jours |
| Expérimenté, bonne épargne | 60-90 jours |
| Revenus élevés, épargne conséquente | 90 jours |
Questions frequentes
Peut-on modifier sa franchise en cours de contrat ?
En général, la modification de franchise nécessite un avenant au contrat. Certains assureurs le permettent à chaque échéance annuelle, d'autres non.
La franchise s'applique-t-elle en cas de rechute ?
Cela dépend des contrats. Certains prévoient une "franchise unique" si la rechute survient dans les 6 mois suivant l'arrêt initial. Vérifiez les conditions générales.
Comment supprimer le délai de carence ?
Si vous aviez une prévoyance précédente sans interruption de plus de 2 mois, fournissez une attestation de votre ancien assureur. La plupart des contrats reprennent alors vos droits acquis.
Adapter ce guide à votre profession
Chaque caisse verse des prestations différentes. Consultez la fiche dédiée à votre métier pour les ratios et franchises recommandés.
Médical
Libéral
Articles connexes
Prêt à vous protéger ?
Comparez les offres de prévoyance TNS et obtenez un devis personnalisé.
Obtenir mon devis